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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA - CAVE COOPERATIVE VINICOLE
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L'éclat de vigne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'éclat de vigne
SCA - CAVE COOPERATIVE VINICOLE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3133963
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2011
L\'éclat de vigne de SCA - CAVE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque L'éclat de vigne

Déposée le 28 novembre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA - CAVE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'éclat de vigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA - CAVE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) Siège social : 550, route des muids, 45370 MAREAU AUX PRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 478 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr le Président CAVE COOPERATIVE VINICOLE - France.

La marque L'éclat de vigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'éclat de vigne est expirée depuis le 28 novembre 2011.

SCA - CAVE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Sureau , SURÔTIN


SCA - CAVE COOPERATIVE VINICOLE Société Coopérative Agricole - Siège social : 550, route des muids, 45370 MAREAU AUX PRES - France - SIREN 775478902


Mr le Président CAVE COOPERATIVE VINICOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Vins Publicité ; Distribution de prospectus, d'échantillons ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ; Gestion de fichiers informatiques ; publicité radiophonique et télévisée.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).